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Le Souvenir Napoléonien
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Dons & Legs
Association reconnue d’utilité publique par décret du 5 novembre 1982 à but culturel et éducatif. Le Souvenir Napoléonien est habilité à recevoir des dons et legs.
LES DONS
Dons ne nécessitant aucune formalité :
Livres, tableaux, armes, décoration, meubles, bibelots de valeur modeste.
Dons manuels ou en monnaie, qui bénéficient d’un reçu fiscal avec crédit d’impôts de 66% dont le plafond est fixé annuellement.
Dons importants (du vivant du donateur) :
Biens meubles : liquidités, titres, objets d’art de grande valeur, ou immeubles.
Votre notaire établira un acte.
LES LEGS
Ils nécessitent un testament déposé auprès du notaire chargé de la succession qui vérifie la compatibilité en cas d’héritiers réservataires.
Ils sont exonérés de droits de succession
Il y a utilité dans ce cas, à informer notre association.
Sécurité : un testament est toujours révocable.
Nos donateurs sont remerciés tous les ans dans notre revue.
Léguer, c’est nous transmettre une partie de votre passion dont nous saurons entretenir le souvenir.
Nous contacter
Le Souvenir Napoléonien
82, rue de Monceau
75008 Paris
Tél.: 00 33 (0)1 45 22 37 32
Fax : 00 33 (0)1 42 93 23 51
Courriel : [email protected]
Ouvert du lundi au vendredi de 14h00 à 17h00.